Traduction de domiciled de l'anglais vers le français


Traduction du mot '

domiciled

' : domicilier
Transcription : [ˈdɒ.mɪ.saɪld]

Exemples

Domicile personnel ou lieu de résidence


domiciled in London

— domicilié à Londres; ayant son domicile permanent à Londres

domiciled in New York

— domicilié à New York; ayant son domicile permanent à New York

domiciled at 123 Main Street

— domicilié au 123 Main Street; résidant au 123 Main Street

domiciled with parents

— domicilié chez ses parents; ayant son domicile chez ses parents

domiciled in the marital home

— domicilié au domicile conjugal; ayant son domicile au domicile conjugal

Domicile fiscal ou légal, statut juridique


domiciled for tax purposes

— domicilié fiscalement; enregistré à des fins fiscales

domiciled under the laws of Delaware

— domicilié selon les lois du Delaware; ayant son domicile légal selon la législation du Delaware

domiciled as a trust

— domicilié en tant que trust; ayant son domicile en tant que trust

formerly domiciled in Scotland

— anciennement domicilié en Écosse; ayant précédemment résidé en Écosse

Domicile social ou immatriculation


domiciled company

— société domiciliée; société ayant son siège social dans cette juridiction

domiciled in Bermuda

— domicilié aux Bermudes; ayant son siège social aux Bermudes

domiciled in the European Union

— domicilié dans l'Union européenne; ayant son domicile légal dans l'Union européenne

Juridiction, compétence ou application du droit


domiciled in the jurisdiction of the court

— domicilié dans le ressort du tribunal; relevant de la compétence de ce tribunal

domiciled and resident in England

— domicilié et résidant en Angleterre; résidant et enregistré en Angleterre

domiciled in the place of habitual residence

— domicilié au lieu de résidence habituelle; ayant son domicile au lieu de résidence habituelle

Résidence à l'étranger ou domicile étranger


domiciled abroad

— domicilié à l'étranger; ayant un domicile étranger

domiciled in a foreign country

— domicilié dans un pays étranger; ayant son domicile dans un autre pays

domiciled overseas

— domicilié outre-mer; ayant son domicile à l'étranger

Tutelle, curatelle ou résidence sous surveillance


domiciled in the care of a guardian

— domicilié sous la garde d'un tuteur; placé sous la tutelle d'un tuteur

domiciled with a legal guardian

— domicilié avec un tuteur légal; ayant son domicile chez un tuteur légal